Révision du Plan d’Occupation des Sols (P.O.S)

Révision du P.L.U de la commune d’Amancy

 

Téléchargez les documents de la procédure :

Présentation de la procédure de révision 

Délibération n°2013-16 du 22 avril 2013 prescrivant la mise en révision du POS valant PLU

Lettre d’information 

Lettre d’information n°2

Synthèse du PADD

Le projet de PLU a été arrêté par le Conseil municipal le 2 novembre 2016 et sera soumis à enquête publique au premier trimestre 2017.  Les pièces principales du dossier sont accessibles en ligne. Le dossier complet peut être consulté en mairie aux jours et heures habituels d’ouverture (PADD, rapport de présentation, annexes sanitaires).

Délibération du 2 novembre 2016 d’arrêt du PLU

Projet de plan de zonage du PLU

Projet de règlement du PLU

Projet d’orientations d’aménagement et de programmation